Oui ! Un mineur peut détenir un contrat d’assurance-vie. Il peut être souscrit pour ce dernier par les parents ou les grands-parents, notamment pour qu’il bénéficie d’un capital sur le long terme.
Il s’agit d’un produit d’épargne de même sorte que le livret A ou le Plan d’Epargne Logement (PEL), qui peuvent être aussi ouverts au nom d’un enfant mineur.
Produit d’épargne de long terme ii offre des avantages indéniables en matière de fiscalité des gains (après 8 ans). Explications.
Produit d’épargne à long terme
Produit d’épargne à long terme, le contrat peut être multi support et ainsi faire partie d’un fonds en euros qui protège le capital investi et les unités de compte
Ces unités de compte consistent principalement en Organismes de Placement Collectif (OPC), comme des Sicav et des FCP (Fonds communs de placement).
On peut réaliser leur investissement sur les marchés actions, monétaires, ou encore les diversifier à la fois sur ces trois classes d’actifs, centrés sur un pays ou une zone (France, Etats-Unis, pays émergents…)…
Le choix est toujours assez large et la lecture du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI) avant d’investir est recommandée.
Les précautions avant de souscrire un contrat d’assurance vie
Des règles sont toutefois à observer avant d’y souscrire.
Vérifier en premier lieu, le niveau des frais de souscription (qui portent sur les versements), ceux de gestion et d’arbitrage.
Les modes d’investissements susceptibles de vous intéresser seront aussi à vérifier.
Placement à long terme, n’omettez pas le fait l’enfant ne pourra pas en bénéficier avant sa majorité accomplie.
Une bonne diversification est conseillée en ayant plusieurs options d’investissement.
Veillez aussi à bien répartir les capitaux investis.
Ne pas hésiter à demander conseil auprès d’un spécialiste, car le choix entre le fonds en euros sécurisé qui baissent depuis des années et les unités de compte qui peuvent présenter un risque en capital, n’est jamais évident.
Enfin, on peut aussi convenir de quelques « règles de vie et de gestion ».
Il est souvent conseillé, lorsque ce sont les grands-parents qui souhaitent réaliser une donation de rajouter un « pacte adjoint » au contrat.
Le pacte adjoint
Solution adéquate et intéressante pour les grands parents qui souhaitent réaliser une donation à leurs petits enfants mineurs la donation avec pacte adjoint est un avantage qui permet de garder l’œil sur l’utilisation des fonds.
Réalisé sous seing privé, le pacte adjoint permet d’organiser l’administration des fonds.
Comme vous le constatez, il faut quand même s’informer et rester prudent.